Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL JARDIN
Hugues DE MALLIARD

Numéro de dépôt :
1021093
Date de dépôt :
29/10/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Dijon

Présentation de la marque IDEAL JARDIN

Déposée le 29 octobre 1976 par Hugues DE MALLIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Dijon), la marque française « IDEAL JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Hugues DE MALLIARD, domicilié(e) 6, Rue du Faubourg Raines 21000 - DIJON - France.

La marque IDEAL JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque IDEAL JARDIN est expirée depuis le 29 octobre 1986.

Hugues DE MALLIARD a également déposé les autres marques suivantes : BIOVERT


Hugues DE MALLIARD - 6, Rue du Faubourg Raines 21000 - DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

Etude et conception de l'aménagement ou de la transformation de tous "espaces verts" compris dans tous groupes de constructions, zones, immeubles, jardins, propriétés, de tous terrains de sports, jeux, de tous équipements de toutes natures concernant cet aménagement ou cette transformation, ainsi que la confection des plans, devis, reproductions, maquettes, projets.